Le Bail Réel Solidaire (BRS)

• Comprendre les principes du Bail Réel Solidaire (BRS) et des Organismes de Foncier Solidaire (OFS)
• Différencier le BRS des autres produits du logement social
• Analyser les aspects économiques et fiscaux du BRS
• Appréhender les enjeux et opportunités d’intégrer le BRS dans une opération immobilière

Programme

1. Définition et panorama du Bail Réel Solidaire (BRS) et des Organismes de Foncier Solidaire (OFS) :
   1. Explication du concept du BRS et son fonctionnement
   2. Vue d’ensemble des OFS et leur rôle dans la mise en œuvre du BRS
2. Positionnement du BRS par rapport aux autres produits du logement social :
   1. Comparaison avec le PSLA, l’ULS, l’accession à la propriété et la location
   2. Analyse des avantages et inconvénients du BRS par rapport à ces produits
3. Aspects juridiques, fiscaux et économiques du BRS
   1. Particularités juridiques du BRS et implications pour les parties concernées
   2. Fiscalité associée au BRS et son impact sur les opérations immobilières
   3. Composantes économiques d’une opération en BRS : prix de revient, plan de financement, etc.
4. Intégration du BRS dans une opération immobilière et points de vigilance :
   1. Enjeux et considérations lors du développement et de l’intégration du BRS dans une opération
   2. Opportunité du montage BRS dans une opération plus classique et son impact dans un montage en multi produits
   3. Points de vigilance économiques et commerciaux à prendre en compte lors de l’implémentation du BRS

• Tour de table de recueil des attentes
• Pédagogie active et participative
• Alternance d’exposés et de mises en situations
• Partage d’expériences et de bonnes pratiques
• Documentation pédagogique numérique
• Formulaire(s) d’évaluation et certificat de réalisation